La consultation du site internet https://lherbonaute.fr/ (ci-après désigné comme le « Site ») est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes des conditions d'utilisation suivantes. Les conditions générales de vente s’appliquent de façon complémentaire à toute vente de produit sur le Site.

L'internaute s'engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes par l'internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Editeur

Ce Site est édité par la société L’HERBONAUTE, SASU au capital social de 1.000 euros enregistrée auprès au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 910 701 606 , domiciliée Le Plessis à BRAINS (44830), au numéro de TVA intracommunautaire FR17910701606 (ci-après désignée comme la « Société »).

Tel : 06 95 53 75 12
E-mail : contact@lherbonaute.fr

Le directeur de la publication est Emilie COUËT – contact@lherbonaute.fr

Hébergeur

Le Site est hébergé par la société OVH dont l’adresse est 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Contact :
assistance@shopify.com
+1-613-241-2828

1. CONTENU DU SITE

Le Site est exploité par la Société.

Il présente les produits offerts à la vente aux internautes par la Société.

La Société ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.

En conséquence, la Société décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce Site.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1. Le Site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …) sont la propriété de la Société et/ou de ses partenaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

2.2. La copie de pages du Site, sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de leurs auteurs ou de leurs ayants-droits, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

2.3. Plus spécifiquement, le nom de la Société est une marque déposée.
Conformément à la législation française sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation de cette marque sans l’accord de la Société est strictement interdite.


3. LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Société en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles).

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la Société et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l'internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée. 


4. EXONERATION DE LA RESPONSABILITE 

La Société s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment.

Néanmoins, la Société décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Notamment, la Société se réserve le droit de procéder à toute modification du Site qu’elle jugera utile et ce, sans avertissement préalable, et même si l’accès au Site en est conséquemment interrompu. De plus, la Société ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au Site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur son Site.